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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THERMOCOMPACT
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M.G.B.M.
Marque expirée - Marque en non vigueur

M.G.B.M.
THERMOCOMPACT Société anonyme

Numéro de dépôt :
1462823
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2018

Présentation de la marque M.G.B.M.

Déposée le 29 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) THERMOCOMPACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M.G.B.M. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERMOCOMPACT domicilié(e) Z.I. Les Iles, Route de Sarves,74370 METZ TESSY (dossier no 2383867) - 74370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 038 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THERMOCOMPACT Société anonyme domicilié(e) Z.I., Les Iles, Route de Sarves,74370 METZ TESSY (dossier no 2383867) - 74370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M.G.B.M. est expirée depuis le 29 avril 2018.

THERMOCOMPACT a également déposé les autres marques suivantes : THERMOSOLAR , TECSPOOL , GALVAFIL , TEC/FIL , THERMOCOMPACT , TECCOAT , THERMOCOMPACT


THERMOCOMPACT Société anonyme - Z.I. Les Iles, Route de Sarves,74370 METZ TESSY (dossier no 2383867) - 74370 - France - SIREN 403038037


THERMOCOMPACT Société anonyme - Z.I., Les Iles, Route de Sarves,74370 METZ TESSY (dossier no 2383867) - 74370 - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2008 n°2383867 - Publication au BOPI 2008-09-08

Renouvellement sans limitation n°2111677 - Publication au BOPI 1998-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 8 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488610 - Publication au BOPI 2008-09-08

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497868 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice;transformation des produits agricoles d'autrui; scierie, rabotage, broderie, couture, teinturerie, découpage, polissage, revêtement métallique, services de préservation, teinture de tissus ou vêtements, traitement de tissus contre les mites, imperméabilisation de tissus, reliure de documents, étamage, traitement des métaux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.